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Marques déposées par DOMAINE DU PERE PAPETODO
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Domaine du Grand Coulet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du Grand Coulet
SCEA DOMAINE DU PERE PAPE

Numéro de dépôt :
98741190
Date de dépôt :
06/07/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2008

Présentation de la marque Domaine du Grand Coulet

Déposée le 6 juillet 1998 par DOMAINE DU PERE PAPETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine du Grand Coulet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est DOMAINE DU PERE PAPETODO domicilié(e) 24 AVENUE BARON LE ROY, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 996 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise ROUMIEUX SCEA Domaine du Père Pape - France.

La marque Domaine du Grand Coulet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741190.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Grand Coulet est expirée depuis le 6 juillet 2008.

DOMAINE DU PERE PAPE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PERE PAPE , DOMAINE DU PERE PAPE


SCEA DOMAINE DU PERE PAPE - 24 AVENUE BARON LE ROY, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 325996783


Françoise ROUMIEUX SCEA Domaine du Père Pape - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Vins d'appellation d'origine Chateauneuf-du-Pape.