Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHENE DU CHATELARD
DOMAINE DU PENLOIS, SCEA

Numéro de dépôt :
3938144
Date de dépôt :
27/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2022
LE CHENE DU CHATELARD de DOMAINE DU PENLOIS

Présentation de la marque LE CHENE DU CHATELARD

Déposée le 27 juillet 2012 par DOMAINE DU PENLOISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHENE DU CHATELARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est DOMAINE DU PENLOISTODO domicilié(e) 215 RUE DU PENLOIS - 69220 - LANCIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 348 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU PENLOIS domicilié(e) 215 RUE DU PENLOIS - 69220 - LANCIE - France.

La marque LE CHENE DU CHATELARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHENE DU CHATELARD est expirée depuis le 27 juillet 2022.

DOMAINE DU PENLOIS a également déposé les autres marques suivantes : L'HERITAGE DU PENLOIS , PLAISIR ESTIVAL , TU M FAIS TOURNER LA TETE MON BEAUJOLAIS A MOI, C EST TOI... , DOMAINE DU PENLOIS , INCANDESCENCE , CHARDONNAY DU CHATELARD , HARMONY DES SENS , #VINdredi LE BEAUJOLAIS QU ON'AIME ET QU'ON PARTAGE


DOMAINE DU PENLOIS, SCEA - 215 RUE DU PENLOIS - 69220 - LANCIE - France - SIREN 348348343


DOMAINE DU PENLOIS - 215 RUE DU PENLOIS - 69220 - LANCIE - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Vins.