L'HERITAGE DU PENLOIS

DOMAINE DU PENLOIS, SCEA

Présentation de la marque L'HERITAGE DU PENLOIS

Déposée par voie électronique le 25 mars 2013 par DOMAINE DU PENLOISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'HERITAGE DU PENLOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est DOMAINE DU PENLOISTODO domicilié(e) 215 RUE DU PENLOIS - 69220 - LANCIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 348 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU PENLOIS, M. MAXENCE BESSON domicilié(e) 215 RUE DU PENLOIS - 69220 - LANCIE - France.

La marque L'HERITAGE DU PENLOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HERITAGE DU PENLOIS est expirée depuis le 25 mars 2023.

DOMAINE DU PENLOIS a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIR ESTIVAL , TU M FAIS TOURNER LA TETE MON BEAUJOLAIS A MOI, C EST TOI... , DOMAINE DU PENLOIS , LE CHENE DU CHATELARD , INCANDESCENCE , CHARDONNAY DU CHATELARD , HARMONY DES SENS , #VINdredi LE BEAUJOLAIS QU ON'AIME ET QU'ON PARTAGE