DOMAINE DU PENLOIS
Présentation de la marque DOMAINE DU PENLOIS
Déposée le 20 juin 2000 par DOMAINE DU PENLOISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU PENLOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DU PENLOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU PENLOIS est expirée depuis le 20 juin 2020.
DOMAINE DU PENLOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48
Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2010 n°2444253 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-06-22