Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PENLOIS
DOMAINE DU PENLOIS, SCEA

Numéro de dépôt :
3036688
Date de dépôt :
20/06/2000
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
20/06/2020

Présentation de la marque DOMAINE DU PENLOIS

Déposée le 20 juin 2000 par DOMAINE DU PENLOISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU PENLOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est DOMAINE DU PENLOISTODO domicilié(e) 0 LE PENLOIS - 69220 - LANCIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 348 343 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU PENLOIS domicilié(e) 0 LE PENLOIS - 69220 - LANCIE - France.

La marque DOMAINE DU PENLOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU PENLOIS est expirée depuis le 20 juin 2020.

DOMAINE DU PENLOIS a également déposé les autres marques suivantes : L'HERITAGE DU PENLOIS , PLAISIR ESTIVAL , TU M FAIS TOURNER LA TETE MON BEAUJOLAIS A MOI, C EST TOI... , LE CHENE DU CHATELARD , INCANDESCENCE , CHARDONNAY DU CHATELARD , HARMONY DES SENS , #VINdredi LE BEAUJOLAIS QU ON'AIME ET QU'ON PARTAGE


DOMAINE DU PENLOIS, SCEA - 0 LE PENLOIS - 69220 - LANCIE - France - SIREN 348348343


DOMAINE DU PENLOIS - 0 LE PENLOIS - 69220 - LANCIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2010 n°2444253 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-06-22

VINS APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE - BEAUJOLAIS-VILLAGES - MORGON - JULIENAS PROVENANT DE L'EXPLOITATION EXACTEMENT DENOMMEE DOMAINE DU PENLOIS.