Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARDONNAY DU CHATELARD
DOMAINE DU PENLOIS, SCEA

Numéro de dépôt :
3715218
Date de dépôt :
22/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2020
CHARDONNAY DU CHATELARD de DOMAINE DU PENLOIS

Présentation de la marque CHARDONNAY DU CHATELARD

Déposée par voie électronique le 22 février 2010 par DOMAINE DU PENLOISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARDONNAY DU CHATELARD »

Le déposant est DOMAINE DU PENLOISTODO domicilié(e) 0 LE PENLOIS - 69220 - LANCIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 348 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU PENLOIS domicilié(e) 0 LE PENLOIS - 69220 - LANCIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARDONNAY DU CHATELARD est expirée depuis le 22 février 2020.

DOMAINE DU PENLOIS a également déposé les autres marques suivantes : L'HERITAGE DU PENLOIS , PLAISIR ESTIVAL , TU M FAIS TOURNER LA TETE MON BEAUJOLAIS A MOI, C EST TOI... , DOMAINE DU PENLOIS , LE CHENE DU CHATELARD , INCANDESCENCE , HARMONY DES SENS , #VINdredi LE BEAUJOLAIS QU ON'AIME ET QU'ON PARTAGE


DOMAINE DU PENLOIS, SCEA - 0 LE PENLOIS - 69220 - LANCIE - France - SIREN 348348343


DOMAINE DU PENLOIS - 0 LE PENLOIS - 69220 - LANCIE - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Vins.