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Marques déposées par la société DOMAINE DU PEGAU
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DOMAINE DU PEGAU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DU PEGAU
DOMAINE DU PEGAU, Exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1446504
Date de dépôt :
07/09/1987
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
07/09/2027

Présentation de la marque DOMAINE DU PEGAU

Déposée le 7 septembre 1987 par la société DOMAINE DU PEGAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « DOMAINE DU PEGAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DOMAINE DU PEGAU domicilié(e) Avenue Impériale - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 263 308 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque DOMAINE DU PEGAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DU PEGAU arrivera à expiration en date du 7 septembre 2027.


DOMAINE DU PEGAU, Exploitation agricole à responsabilité limitée - Avenue Impériale - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 342263308


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 2007 n°2340638 - Publication au BOPI 2007-05-03

Renouvellement sans limitation n°2093765 - Publication au BOPI 1997-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Renouvellement sans limitation le 3 août 2017 n°2656377 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-08-03

Vins d'appelation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU PEGAU