Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Domaine du MoutonTODO
/
ENCLAVE DU MOUTON
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ENCLAVE DU MOUTON
S.C.E.A. Domaine du Mouton (S.C.E.A.)

Numéro de dépôt :
1641710
Date de dépôt :
21/01/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque ENCLAVE DU MOUTON

Déposée le 21 janvier 1991 par Domaine du MoutonTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENCLAVE DU MOUTON »

Le déposant est Domaine du MoutonTODO domicilié(e) Hameau du Stade no 2, 34270 SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Domaine du Mouton a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du MOUTON


S.C.E.A. Domaine du Mouton (S.C.E.A.) - Hameau du Stade no 2, 34270 SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France


Inscription le 10 novembre 1999 - Renonciation totale n°290153 - Publication au BOPI 1999-11-10

Inscription le 8 février 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°542230 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-08

Inscription le 8 février 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°542229 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-08

Bière - Vins d'A.O.C. CORBIERES

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.