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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine du Moulinet
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Domaine du Moulinet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du Moulinet
Domaine du Moulinet Sarl

Numéro de dépôt :
3348233
Date de dépôt :
22/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
22/03/2015
Domaine du Moulinet de Domaine du Moulinet

Présentation de la marque Domaine du Moulinet

Déposée le 22 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine du Moulinet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Domaine du Moulinet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine du Moulinet domicilié(e) Le Moulinet,34330 LE SOULIÉ - 34330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 445 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vaithé Christian domicilié(e) Le Moulinet,34330 LE SOULIÉ - 34330 - France.

La marque Domaine du Moulinet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348233.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Moulinet est expirée depuis le 22 mars 2015.


Domaine du Moulinet Sarl - Le Moulinet,34330 LE SOULIÉ - 34330 - France - SIREN 480445188


Vaithé Christian - Le Moulinet,34330 LE SOULIÉ - 34330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Hébergements temporaires et animations touristiques. • location de gîte rural, de camping, de chambre et de table d'hôte – service restauration organisation de seminaires – service de formation.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.