DOMAINE DU MOULIN DE DUSENBACH

DOMAINE DU MOULIN DE DUSENBACH, société par actions simplifiée

Présentation de la marque DOMAINE DU MOULIN DE DUSENBACH

Déposée par voie électronique le 5 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DU MOULIN DE DUSENBACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DU MOULIN DE DUSENBACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DU MOULIN DE DUSENBACH domicilié(e) 25 Route de Ste Marie aux Mines - 68150 - RIBEAUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 456 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine DELAUD SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DU MOULIN DE DUSENBACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828901.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MOULIN DE DUSENBACH est expirée depuis le 5 mai 2021.

DOMAINE DU MOULIN DE DUSENBACH a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU MOULIN DE DUSENBACH , BERNARD SCHWACH Domaine du Moulin de Dusenbach , JEAN & MONIQUE SCHWEBEL , DOMAINE DU MOULIN DE DUSENBACH