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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DU MOULIN DE DUSENBACH
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BERNARD SCHWACH Domaine du Moulin de Dusenbach
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BERNARD SCHWACH Domaine du Moulin de Dusenbach
DOMAINE DU MOULIN DE DUSENBACH, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3422933
Date de dépôt :
12/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
12/04/2026
BERNARD SCHWACH Domaine du Moulin de Dusenbach de DOMAINE DU MOULIN DE DUSENBACH

Présentation de la marque BERNARD SCHWACH Domaine du Moulin de Dusenbach

Déposée le 12 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DU MOULIN DE DUSENBACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « BERNARD SCHWACH Domaine du Moulin de Dusenbach » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-20 du 19 mai 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DU MOULIN DE DUSENBACH domicilié(e) 25 Route de Sainte Marie aux Mines - 68150 - RIBEAUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 456 377 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque BERNARD SCHWACH Domaine du Moulin de Dusenbach a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3422933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BERNARD SCHWACH Domaine du Moulin de Dusenbach arrivera à expiration en date du 12 avril 2026.

DOMAINE DU MOULIN DE DUSENBACH a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU MOULIN DE DUSENBACH , JEAN & MONIQUE SCHWEBEL , DOMAINE DU MOULIN DE DUSENBACH , DOMAINE DU MOULIN DE DUSENBACH


DOMAINE DU MOULIN DE DUSENBACH, société par actions simplifiée - 25 Route de Sainte Marie aux Mines - 68150 - RIBEAUVILLE - France - SIREN 439456377


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Inscription le 22 août 2011 - Changement de dénomination n°556105 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2016 n°2608267 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-01-27

Inscription le 22 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806286 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant du domaine exactement dénommé “ domaine du moulin de Dusenbach ”.