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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine du Mas du Blaise
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Domaine " Les Combelles "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine " Les Combelles "
SARL Domaine du Mas du Blaise

Numéro de dépôt :
99787808
Date de dépôt :
21/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/04/2009

Présentation de la marque Domaine " Les Combelles "

Déposée le 21 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine du Mas du Blaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Domaine " Les Combelles " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine du Mas du Blaise domicilié(e) 2, rue de la Rauzière, 75116 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 608 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Franck SAGET - France.

La marque Domaine " Les Combelles " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine " Les Combelles " est expirée depuis le 21 avril 2009.


SARL Domaine du Mas du Blaise - 2, rue de la Rauzière, 75116 Paris - France - SIREN 420608879


Monsieur Franck SAGET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) Vins de pays ; vins d'appellation d'origine. Eaux-de-vie d'appellation d'origine.