Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECODOMAINE
Domaine du Marquenterre SARL

Numéro de dépôt :
98765257
Date de dépôt :
14/12/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2008

Présentation de la marque ECODOMAINE

Déposée le 14 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine du Marquenterre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECODOMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine du Marquenterre domicilié(e) 80120 SAINT QUENTIN EN TOURMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 669 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Hervé PROUST FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE (FIDAL) - France.

La marque ECODOMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECODOMAINE est expirée depuis le 14 décembre 2008.

Domaine du Marquenterre a également déposé les autres marques suivantes : MARQUENTERRE


Domaine du Marquenterre SARL - 80120 SAINT QUENTIN EN TOURMONT - France - SIREN 780669735


Maître Hervé PROUST FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE (FIDAL) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier à savoir articles de décoration, niches pour animaux, boîtes ou caisses, chevilles, cintres pour vêtements, corbeilles, distributeurs fixes de serviettes, parcs pour bébés, patères, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, fabriqués en ces matières. Vêtements, chaussures, chapellerie. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) et animaux vivants ; fruits et légumes ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Production de spectacles, de films, activités sportives et culturelles, touristiques ; organisations d'exposition à buts culturels et éducatifs. Edition de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Restauration (alimentation), hébergement ; services de reporteurs ; filmages sur bandes vidéo, gestion des lieux d'exposition, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.