Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DIVINE PROPORTION
SARL DOMAINE DU LAC

Numéro de dépôt :
3308784
Date de dépôt :
12/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2014
LA DIVINE PROPORTION de DOMAINE DU LAC

Présentation de la marque LA DIVINE PROPORTION

Déposée le 12 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DU LAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA DIVINE PROPORTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DU LAC domicilié(e) Mas de l'Ou,66200 MONTESCOT - 66200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 610 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DOMAINE DU LAC domicilié(e) Mas de l'Ou,66200 MONTESCOT - 66200 - France.

La marque LA DIVINE PROPORTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DIVINE PROPORTION est expirée depuis le 12 août 2014.

DOMAINE DU LAC a également déposé les autres marques suivantes : Rosé du lac , CHATEAU DU LAC , LES VIGNOBLES DU LAC , LES VIGNOBLES DU LAC , VL LES VIGNOBLES DU LAC , CHATEAU DE L'OU , Chateau Severin , DOMAINE DU LAC , LES VIGNOBLES DU LAC LE VIN EGAYE LA VIE


SARL DOMAINE DU LAC - Mas de l'Ou,66200 MONTESCOT - 66200 - France - SIREN 419610415


SARL DOMAINE DU LAC - Mas de l'Ou,66200 MONTESCOT - 66200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières).