Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE L'OU
SARL DOMAINE du LAC

Numéro de dépôt :
3302405
Date de dépôt :
06/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2014
CHATEAU DE L\'OU de DOMAINE du LAC

Présentation de la marque CHATEAU DE L'OU

Déposée le 6 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE du LAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE L'OU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE du LAC domicilié(e) Mas de l'ou,66200 MONTESCOT - 66200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 610 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DOMAINE DU LAC domicilié(e) MAS DE L'OU,66200 MONTESCOT - 66200 - France.

La marque CHATEAU DE L'OU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE L'OU est expirée depuis le 6 juillet 2014.

DOMAINE du LAC a également déposé les autres marques suivantes : Rosé du lac , CHATEAU DU LAC , LES VIGNOBLES DU LAC , LES VIGNOBLES DU LAC , LA DIVINE PROPORTION , VL LES VIGNOBLES DU LAC , Chateau Severin , DOMAINE DU LAC , LES VIGNOBLES DU LAC LE VIN EGAYE LA VIE


SARL DOMAINE du LAC - Mas de l'ou,66200 MONTESCOT - 66200 - France - SIREN 419610415


SARL DOMAINE DU LAC - MAS DE L'OU,66200 MONTESCOT - 66200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Vins d'appelation d'origine boissons alcooliques (à l'exception de bières, des vins et des eaux-de vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine.