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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine du Lac Chambon
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DOMAINE DU LAC CHAMBON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU LAC CHAMBON
Domaine du Lac Chambon, SAS

Numéro de dépôt :
3976590
Date de dépôt :
14/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/01/2023
DOMAINE DU LAC CHAMBON de Domaine du Lac Chambon

Présentation de la marque DOMAINE DU LAC CHAMBON

Déposée le 14 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine du Lac Chambon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DU LAC CHAMBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine du Lac Chambon domicilié(e) plage est - 63790 - MUROL - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 208 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine du Lac Chambon domicilié(e) plage est - 63790 - MUROL - France.

La marque DOMAINE DU LAC CHAMBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU LAC CHAMBON est expirée depuis le 14 janvier 2023.


Domaine du Lac Chambon, SAS - plage est - 63790 - MUROL - France - SIREN 789208360


Domaine du Lac Chambon - plage est - 63790 - MUROL - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.