Marque renouvelée - Marque en vigueur

DHP Château CIFAR
Domaine du Haut Pécharmant, EARL

Numéro de dépôt :
99813324
Date de dépôt :
14/09/1999
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
14/09/2029

Présentation de la marque DHP Château CIFAR

Déposée le 14 septembre 1999 par la société Domaine du Haut Pécharmant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DHP Château CIFAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la société Domaine du Haut Pécharmant domicilié(e) Haut-Pécharmant - 24100 - Bergerac - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 537 033 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ROCHES Didier domicilié(e) Haut-Pécharmant - 24100 - Bergerac - France.

La marque DHP Château CIFAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DHP Château CIFAR arrivera à expiration en date du 14 septembre 2029.

Domaine du Haut Pécharmant a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PEYRELEVADE , CHATEAU LEYMONIE , FONTAINE de LABARDE , Clos Peyrelevade


Domaine du Haut Pécharmant, EARL - Haut-Pécharmant - 24100 - Bergerac - France - SIREN 325537033


M. ROCHES Didier - Haut-Pécharmant - 24100 - Bergerac - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2009 n°2417925 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-11

Renouvellement sans limitation le 26 février 2020 n°2740906 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-02-26

Vins d'appellation Pecharmant contrôlée Provenant de l'exploitation exactement dénommée Château CIFAR.