Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Domaine du Haut-Pécharmant
/
Clos Peyrelevade
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clos Peyrelevade
Domaine du Haut-Pécharmant

Numéro de dépôt :
4655435
Date de dépôt :
10/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2030
Clos Peyrelevade de Domaine du Haut-Pécharmant

Présentation de la marque Clos Peyrelevade

Déposée par voie électronique le 10 juin 2020 par Domaine du Haut-Pécharmant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clos Peyrelevade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est Domaine du Haut-Pécharmant domicilié(e) Haut-Pécharmant - 24100 - Bergerac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine du Haut-Pécharmant, Monsieur Didier ROCHES domicilié(e) Haut-Pécharmant - 24100 - Bergerac - France.

La marque Clos Peyrelevade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4655435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos Peyrelevade arrivera à expiration en date du 10 juin 2030.

Domaine du Haut-Pécharmant a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PEYRELEVADE , DHP Château CIFAR , CHATEAU LEYMONIE , FONTAINE de LABARDE


Domaine du Haut-Pécharmant - Haut-Pécharmant - 24100 - Bergerac - France


Domaine du Haut-Pécharmant, Monsieur Didier ROCHES - Haut-Pécharmant - 24100 - Bergerac - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée.