Marque expirée - Marque en non vigueur
LA PETITE BASTIDE
Numéro de dépôt :
3719713
Date de dépôt :
08/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2020
Présentation de la marque LA PETITE BASTIDE
Déposée le 8 mars 2010 par DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PETITE BASTIDE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE BASTIDE est expirée depuis le 8 mars 2020.
DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15
Enregistrement avec modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32