Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Domaine du Haut des terres blanches (EARL
/
LA BARTAVELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BARTAVELLE
Domaine du Haut des terres blanches (EARL)

Numéro de dépôt :
95554635
Date de dépôt :
17/01/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2005

Présentation de la marque LA BARTAVELLE

Déposée le 17 janvier 1995 par la société Domaine du Haut des terres blanches (EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BARTAVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la société Domaine du Haut des terres blanches (EARL domicilié(e) Les terres blanches , 84230 Châteauneuf-du-pape - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 749 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cécile JUGE - France.

La marque LA BARTAVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BARTAVELLE est expirée depuis le 17 janvier 2005.


Domaine du Haut des terres blanches (EARL) - Les terres blanches , 84230 Châteauneuf-du-pape - France - SIREN 317749794


Cécile JUGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Boisson alcooliques.