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Marques déposées par la société DOMAINE DU GRAND MOUTON
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Jean-François Guilbaud
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jean-François Guilbaud
DOMAINE DU GRAND MOUTON, SCEV

Numéro de dépôt :
3865874
Date de dépôt :
11/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
11/10/2021
Jean-François Guilbaud de DOMAINE DU GRAND MOUTON

Présentation de la marque Jean-François Guilbaud

Déposée le 11 octobre 2011 par la société DOMAINE DU GRAND MOUTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Jean-François Guilbaud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la société DOMAINE DU GRAND MOUTON domicilié(e) Grand Mouton - 44690 - SAINT-FIACRE-SUR-MAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 601 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANTELIA CONSEILS domicilié(e) 8 Place Le Corvec - 44470 - CARQUEFOU - France.

La marque Jean-François Guilbaud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865874.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean-François Guilbaud est expirée depuis le 11 octobre 2021.


DOMAINE DU GRAND MOUTON, SCEV - Grand Mouton - 44690 - SAINT-FIACRE-SUR-MAINE - France - SIREN 304601552


ANTELIA CONSEILS - 8 Place Le Corvec - 44470 - CARQUEFOU - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Muscadet Sèvre et Maine sur Lie ”.