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Marques déposées par la société DOMAINE DU GRAND MOUTON société civile d'exploitation viticole
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O FEMININ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O FEMININ
DOMAINE DU GRAND MOUTON société civile d'exploitation viticole

Numéro de dépôt :
3308369
Date de dépôt :
12/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2014
O FEMININ de DOMAINE DU GRAND MOUTON société civile d\'exploitation viticole

Présentation de la marque O FEMININ

Déposée le 12 août 2004 par la société DOMAINE DU GRAND MOUTON société civile d'exploitation viticole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O FEMININ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la société DOMAINE DU GRAND MOUTON société civile d'exploitation viticole domicilié(e) Le Grand Mouton,44690 ST FIACRE SUR MAINE - 44690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 601 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque O FEMININ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O FEMININ est expirée depuis le 12 août 2014.


DOMAINE DU GRAND MOUTON société civile d'exploitation viticole - Le Grand Mouton,44690 ST FIACRE SUR MAINE - 44690 - France - SIREN 304601552


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).