Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine Grand Montmirail
Domaine du Grand Montmirail, SCEA

Numéro de dépôt :
3624801
Date de dépôt :
23/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2029
Domaine Grand Montmirail de Domaine du Grand Montmirail

Présentation de la marque Domaine Grand Montmirail

Déposée le 23 janvier 2009 par Domaine du Grand MontmirailTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Grand Montmirail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-10 du 6 mars 2009.

Le déposant est Domaine du Grand MontmirailTODO domicilié(e) 2892 chemin du Grand Montmirail - 84190 - GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 992 530 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Domaine du Grand Montmirail, M. CHERON Yves domicilié(e) 2892 Chemin du Grand Montmirail - 84190 - GIGONDAS - France.

La marque Domaine Grand Montmirail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3624801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine Grand Montmirail arrivera à expiration en date du 23 janvier 2029.


Domaine du Grand Montmirail, SCEA - 2892 chemin du Grand Montmirail - 84190 - GIGONDAS - France - SIREN 320992530


Domaine du Grand Montmirail, M. CHERON Yves - 2892 Chemin du Grand Montmirail - 84190 - GIGONDAS - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2019 n°2715210 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.