Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DOMAINE DU GRAND CROS
/
LE GRAND CROS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE GRAND CROS
DOMAINE DU GRAND CROS, EARL

Numéro de dépôt :
3722442
Date de dépôt :
17/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2020
LE GRAND CROS de DOMAINE DU GRAND CROS

Présentation de la marque LE GRAND CROS

Déposée le 17 mars 2010 par la société DOMAINE DU GRAND CROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GRAND CROS »

Le déposant est la société DOMAINE DU GRAND CROS domicilié(e) RD 13 RD 13 - 83660 - CARNOULES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 107 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU GRAND CROS domicilié(e) RD 13 RD 13 - 83660 - CARNOULES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAND CROS est expirée depuis le 17 mars 2020.


DOMAINE DU GRAND CROS, EARL - RD 13 RD 13 - 83660 - CARNOULES - France - SIREN 380107110


DOMAINE DU GRAND CROS - RD 13 RD 13 - 83660 - CARNOULES - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Vins.