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Marques déposées par la société DOMAINE DU GRAND CRES (EARL
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DOMAINE DU GRAND CRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GRAND CRES
DOMAINE DU GRAND CRES (EARL)

Numéro de dépôt :
97664469
Date de dépôt :
17/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2007

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND CRES

Déposée le 17 février 1997 par la société DOMAINE DU GRAND CRES (EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU GRAND CRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est la société DOMAINE DU GRAND CRES (EARL domicilié(e) avenue de la Mer, 11200 FERRALS LES CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 438 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascaline LEFERRER - France.

La marque DOMAINE DU GRAND CRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664469.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GRAND CRES est expirée depuis le 17 février 2007.

DOMAINE DU GRAND CRES (EARL a également déposé les autres marques suivantes : BIB rond


DOMAINE DU GRAND CRES (EARL) - avenue de la Mer, 11200 FERRALS LES CORBIERES - France - SIREN 410438428


Pascaline LEFERRER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Vins de Pays et d'Appellation d'Origine (rouge, rosé, blanc)