Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

LE CANON
DOMAINE DU GRAND CHENE, EURL

Numéro de dépôt :
4187728
Date de dépôt :
10/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE CANON de DOMAINE DU GRAND CHENE

Présentation de la marque LE CANON

Déposée par voie électronique le 10 juin 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DOMAINE DU GRAND CHENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CANON »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DOMAINE DU GRAND CHENE domicilié(e) MAS DESCALS - 66160 - LE BOULOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 296 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU GRAND CHENE, M. JEAN LOUIS BERTRAND domicilié(e) MAS DESCALS - 66160 - LE BOULOU - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINE DU GRAND CHENE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU GRAND CHÊNE , LA GRENADE , Pla Del Rey , PLA DE LARQUE , L ECLAT


DOMAINE DU GRAND CHENE, EURL - MAS DESCALS - 66160 - LE BOULOU - France - SIREN 421296799


DOMAINE DU GRAND CHENE, M. JEAN LOUIS BERTRAND - MAS DESCALS - 66160 - LE BOULOU - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Inscription le 14 décembre 2015 - Retrait total n°659345 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins ; vins d'appellation d'origine controlée ; vins de pays ; vins de table ; vins doux naturels.