Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA GRENADE
DOMAINE DU GRAND CHENE, EURL

Numéro de dépôt :
4187688
Date de dépôt :
10/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA GRENADE de DOMAINE DU GRAND CHENE

Présentation de la marque LA GRENADE

Déposée par voie électronique le 10 juin 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DOMAINE DU GRAND CHENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA GRENADE »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DOMAINE DU GRAND CHENE domicilié(e) MAS DESCALS - 66160 - LE BOULOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 296 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU GRAND CHENE domicilié(e) MAS DESCALS - 66160 - LE BOULOU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINE DU GRAND CHENE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU GRAND CHÊNE , Pla Del Rey , LE CANON , PLA DE LARQUE , L ECLAT


DOMAINE DU GRAND CHENE, EURL - MAS DESCALS - 66160 - LE BOULOU - France - SIREN 421296799


DOMAINE DU GRAND CHENE - MAS DESCALS - 66160 - LE BOULOU - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Inscription le 26 juin 2019 - Rejet total n°759809 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-26

Vins d'Appellation d'Origine Controlée, Vins de Pays, Vins de table, Vins doux naturels.