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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DOMAINE DU GRAND CHENE
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L ECLAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L ECLAT
DOMAINE DU GRAND CHENE, EURL

Numéro de dépôt :
4187748
Date de dépôt :
10/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2025
L ECLAT de DOMAINE DU GRAND CHENE

Présentation de la marque L ECLAT

Déposée par voie électronique le 10 juin 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DOMAINE DU GRAND CHENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ECLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DOMAINE DU GRAND CHENE domicilié(e) MAS DESCALS - 66160 - LE BOULOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 296 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU GRAND CHENE, M. Jean-Louis BERTRAND domicilié(e) MAS DESCALS - 66160 - LE BOULOU - France.

La marque L ECLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187748.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ECLAT arrivera à expiration en date du 10 juin 2025.

DOMAINE DU GRAND CHENE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU GRAND CHÊNE , LA GRENADE , Pla Del Rey , LE CANON , PLA DE LARQUE


DOMAINE DU GRAND CHENE, EURL - MAS DESCALS - 66160 - LE BOULOU - France - SIREN 421296799


DOMAINE DU GRAND CHENE, M. Jean-Louis BERTRAND - MAS DESCALS - 66160 - LE BOULOU - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Vins d'Appellation d'Origine Controlée, Vins de Pays, Vins de table, Vins doux naturels.