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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DOMAINE DU GRAND CHENE
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DOMAINE DU GRAND CHÊNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU GRAND CHÊNE
DOMAINE DU GRAND CHENE, EURL

Numéro de dépôt :
4177330
Date de dépôt :
29/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/04/2025
DOMAINE DU GRAND CHÊNE de DOMAINE DU GRAND CHENE

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND CHÊNE

Déposée le 29 avril 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DOMAINE DU GRAND CHENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DU GRAND CHÊNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DOMAINE DU GRAND CHENE domicilié(e) MAS DESCALS - 66160 - LE BOULOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 296 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU GRAND CHENE, M. BERTRAND Jean-Louis domicilié(e) MAS DESCALS - 66160 - LE BOULOU - France.

La marque DOMAINE DU GRAND CHÊNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GRAND CHÊNE arrivera à expiration en date du 29 avril 2025.

DOMAINE DU GRAND CHENE a également déposé les autres marques suivantes : LA GRENADE , Pla Del Rey , LE CANON , PLA DE LARQUE , L ECLAT


DOMAINE DU GRAND CHENE, EURL - MAS DESCALS - 66160 - LE BOULOU - France - SIREN 421296799


DOMAINE DU GRAND CHENE, M. BERTRAND Jean-Louis - MAS DESCALS - 66160 - LE BOULOU - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Huiles d'olive ;

Vins d'appellation d'origine protégée ; Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays, vins doux naturels bénéficiant d'une appellation d'origine protégée.