Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LESIGNY
DOMAINE DU GOLF, SOCIETE BREGUET CONSTRUCTION (S.A.R.L.), 21, rue d'Angiviller, 78000 VERSAILLES.

Numéro de dépôt :
1173751
Date de dépôt :
19/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DOMAINE DE LESIGNY

Déposée le 19 janvier 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DU GOLF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LESIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DU GOLF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVAUX. - France.

La marque DOMAINE DE LESIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DE LESIGNY est expirée depuis le 19 janvier 1991.

DOMAINE DU GOLF a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU GOLF


DOMAINE DU GOLF, SOCIETE BREGUET CONSTRUCTION (S.A.R.L.), 21, rue d'Angiviller, 78000 VERSAILLES. - France


DEVAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-46

Construction.