LE COTES DE PROVENCE PAR EXCELLENCE !
Présentation de la marque LE COTES DE PROVENCE PAR EXCELLENCE !
Déposée le 5 février 1990 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DU GALOUPET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE COTES DE PROVENCE PAR EXCELLENCE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE COTES DE PROVENCE PAR EXCELLENCE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COTES DE PROVENCE PAR EXCELLENCE ! est expirée depuis le 5 février 2000.
DOMAINE DU GALOUPET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09