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Marques déposées par Domaine du GabelousTODO
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DOMAINE DU GABELOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GABELOUS
Domaine du Gabelous Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3343811
Date de dépôt :
16/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2015
DOMAINE DU GABELOUS de Domaine du Gabelous

Présentation de la marque DOMAINE DU GABELOUS

Déposée le 16 février 2005 par Domaine du GabelousTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU GABELOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est Domaine du GabelousTODO domicilié(e) Hameau de Cazelles,34210 AGEL - 34210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 894 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine du Gabelous domicilié(e) 1, ch. ST Hippolyte, Hameau de Cazelles,34210 AGEL - 34210 - France.

La marque DOMAINE DU GABELOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343811.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GABELOUS est expirée depuis le 16 février 2015.


Domaine du Gabelous Entreprise individuelle - Hameau de Cazelles,34210 AGEL - 34210 - France - SIREN 451894901


Domaine du Gabelous - 1, ch. ST Hippolyte, Hameau de Cazelles,34210 AGEL - 34210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Vin de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, spiritueux (à l'exception des eaux de vie), eaux de vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; tourisme : location de gîtes, organisation d'excursions ”

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.