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Marques déposées par DOMAINE DU COSSON
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QUARTIER CHIC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUARTIER CHIC
DOMAINE DU COSSON

Numéro de dépôt :
4527929
Date de dépôt :
22/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2029
QUARTIER CHIC de DOMAINE DU COSSON

Présentation de la marque QUARTIER CHIC

Déposée par voie électronique le 22 février 2019 par DOMAINE DU COSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUARTIER CHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est DOMAINE DU COSSON domicilié(e) 13 route de Damery - 51500 - SERMIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU COSSON, Monsieur CHRISTIAN LACUISSE domicilié(e) 13 route de Damery - 51500 - SERMIERS - France.

La marque QUARTIER CHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTIER CHIC arrivera à expiration en date du 22 février 2029.

DOMAINE DU COSSON a également déposé les autres marques suivantes : COSSON , MARAIS COULON , PROCUREUR , CHAMETTE , PRESLE


DOMAINE DU COSSON - 13 route de Damery - 51500 - SERMIERS - France


DOMAINE DU COSSON, Monsieur CHRISTIAN LACUISSE - 13 route de Damery - 51500 - SERMIERS - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.