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Marques déposées par DOMAINE DU COSSON
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CHAMETTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHAMETTE
DOMAINE DU COSSON

Numéro de dépôt :
4527925
Date de dépôt :
22/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CHAMETTE de DOMAINE DU COSSON

Présentation de la marque CHAMETTE

Déposée par voie électronique le 22 février 2019 par DOMAINE DU COSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAMETTE »

Le déposant est DOMAINE DU COSSON domicilié(e) 13 route de Damery - 51500 - SERMIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU COSSON, Monsieur CHRISTIAN LACUISSE domicilié(e) 13 route de Damery - 51500 - SERMIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINE DU COSSON a également déposé les autres marques suivantes : COSSON , MARAIS COULON , QUARTIER CHIC , PROCUREUR , PRESLE


DOMAINE DU COSSON - 13 route de Damery - 51500 - SERMIERS - France


DOMAINE DU COSSON, Monsieur CHRISTIAN LACUISSE - 13 route de Damery - 51500 - SERMIERS - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Inscription le 11 décembre 2019 - Rejet total n°775338 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.