MARQUIS DE LA POMME
Présentation de la marque MARQUIS DE LA POMME
Déposée le 10 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DU COQUEREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS DE LA POMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MARQUIS DE LA POMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MARQUIS DE LA POMME est expirée depuis le 10 juillet 2024.
DOMAINE DU COQUEREL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2004 n°2268632 - Publication au BOPI 2004-07-06
Inscription le 16 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°236444 - Publication au BOPI 1996-12-16
Renouvellement sans limitation n°2035287 - Publication au BOPI 1994-32
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2014 n°2559425 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-03