Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DU COQUEREL
/
DUC D'ARTHOUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUC D'ARTHOUR
DOMAINE DU COQUEREL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1585416
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2030

Présentation de la marque DUC D'ARTHOUR

Déposée le 6 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DU COQUEREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUC D'ARTHOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DU COQUEREL domicilié(e) 24 ROUTE DU COQUEREL MILLY - 50600 - GRANDPARIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 528 578 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment o², CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque DUC D'ARTHOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUC D'ARTHOUR arrivera à expiration en date du 6 avril 2030.

DOMAINE DU COQUEREL a également déposé les autres marques suivantes : COQUEREL , POMME D'EVE , NORMINDIA , QUIPROQUO , LAIKA , CANTATE , BARON DE LA TOUQUE , MARQUIS DE LA POMME


DOMAINE DU COQUEREL, Société par actions simplifiée - 24 ROUTE DU COQUEREL MILLY - 50600 - GRANDPARIGNY - France - SIREN 408528578


Novagraaf France, Mme RIVIERE Laurence - 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment o², CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Inscription le 16 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°236444 - Publication au BOPI 1996-12-16

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2000 n°2168940 - Publication au BOPI 2000-03-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2010 n°2429477 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-01-29

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2020 n°2742794 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-12

Calvados