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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DU COQUEREL
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CANTATE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CANTATE
DOMAINE DU COQUEREL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3015380
Date de dépôt :
17/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2030

Présentation de la marque CANTATE

Déposée le 17 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DU COQUEREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANTATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DU COQUEREL domicilié(e) 24 ROUTE DU COQUEREL MILLY - 50600 - GRANDPARIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 528 578 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment o², CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque CANTATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CANTATE arrivera à expiration en date du 17 mars 2030.

DOMAINE DU COQUEREL a également déposé les autres marques suivantes : COQUEREL , POMME D'EVE , NORMINDIA , QUIPROQUO , LAIKA , BARON DE LA TOUQUE , DUC D'ARTHOUR , MARQUIS DE LA POMME


DOMAINE DU COQUEREL, Société par actions simplifiée - 24 ROUTE DU COQUEREL MILLY - 50600 - GRANDPARIGNY - France - SIREN 408528578


Novagraaf France, Mme RIVIERE Laurence - 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment o², CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2009 n°2425600 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-17

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2020 n°2742799 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).