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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DU COQUEREL
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BARON DE LA TOUQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BARON DE LA TOUQUE
DOMAINE DU COQUEREL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1429384
Date de dépôt :
05/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2007

Présentation de la marque BARON DE LA TOUQUE

Déposée le 5 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DU COQUEREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARON DE LA TOUQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DU COQUEREL domicilié(e) Milly, 50600 ST HILAIRE DU HARCOUET (dossier no 2097973) - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 528 578 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2097973) - France.

La marque BARON DE LA TOUQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARON DE LA TOUQUE est expirée depuis le 5 octobre 2007.

DOMAINE DU COQUEREL a également déposé les autres marques suivantes : COQUEREL , POMME D'EVE , NORMINDIA , QUIPROQUO , LAIKA , CANTATE , DUC D'ARTHOUR , MARQUIS DE LA POMME


DOMAINE DU COQUEREL, société anonyme - Milly, 50600 ST HILAIRE DU HARCOUET (dossier no 2097973) - France - SIREN 408528578


NOVAMARK - (dossier no 2097973) - France


Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1997 n°2097973 - Publication au BOPI 1997-09-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Inscription le 16 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°236444 - Publication au BOPI 1996-12-16

Liqueurs et spiritueux, eaux-de-vie, calvados, cognac, armagnac.