Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU Clos des Liesses
DOMAINE DU CLOS DES LIESSES

Numéro de dépôt :
4678369
Date de dépôt :
01/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2030
DOMAINE DU Clos des Liesses de DOMAINE DU CLOS DES LIESSES

Présentation de la marque DOMAINE DU Clos des Liesses

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2020 par DOMAINE DU CLOS DES LIESSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DU Clos des Liesses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-39 du 25 septembre 2020.

Le déposant est DOMAINE DU CLOS DES LIESSES domicilié(e) 382 Chemin du Clos des Liesses - 69380 - ALIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU CLOS DES LIESSES, Monsieur Gilles GOUTTENOIRE domicilié(e) 382 Chemin du Clos des Liesses - 69380 - ALIX - France.

La marque DOMAINE DU Clos des Liesses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4678369.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU Clos des Liesses arrivera à expiration en date du 1 septembre 2030.


DOMAINE DU CLOS DES LIESSES - 382 Chemin du Clos des Liesses - 69380 - ALIX - France


DOMAINE DU CLOS DES LIESSES, Monsieur Gilles GOUTTENOIRE - 382 Chemin du Clos des Liesses - 69380 - ALIX - France


Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.