Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMAN GILBERT
DOMAINE DU CHILLOT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1506961
Date de dépôt :
04/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/1999
NORMAN GILBERT de DOMAINE DU CHILLOT

Présentation de la marque NORMAN GILBERT

Déposée le 4 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DU CHILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMAN GILBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DU CHILLOT domicilié(e) Saint-Preuil, 16130 SEGONZAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque NORMAN GILBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMAN GILBERT est expirée depuis le 4 janvier 1999.

DOMAINE DU CHILLOT a également déposé les autres marques suivantes : TROIS EMPEREURS , G'ROCK , CALVA D'EVE , MONDRAGOR , ANDREAC , CANTATE , CALVADOS DES NORTHMEN , FRANCOIS DE MARTIGNAC , GUY DE BERSAC , CANTATE


DOMAINE DU CHILLOT, société anonyme - Saint-Preuil, 16130 SEGONZAC. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Vins, spiritueux et liqueurs.