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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DU CHILLOT
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DOMAINE DU CHILLOT S.A.

Numéro de dépôt :
1221313
Date de dépôt :
09/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2002
Marque figurative de DOMAINE DU CHILLOT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DU CHILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DU CHILLOT domicilié(e) SAINT-PREUIL, 16130 SEGONZAC (dossier no 2011349) - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 820 015 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2011349) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221313.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 9 décembre 2002.

DOMAINE DU CHILLOT a également déposé les autres marques suivantes : TROIS EMPEREURS , G'ROCK , CALVA D'EVE , MONDRAGOR , ANDREAC , CANTATE , CALVADOS DES NORTHMEN , FRANCOIS DE MARTIGNAC , GUY DE BERSAC , CANTATE


DOMAINE DU CHILLOT S.A. - SAINT-PREUIL, 16130 SEGONZAC (dossier no 2011349) - France - SIREN 905820015


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2011349) - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 1992 n°2011349 - Publication au BOPI 1992-11-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17

Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne, alcools, eaux-de-vie, spiritueux et liqueurs.