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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DU CHILLOT
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LA TOUQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TOUQUE
DOMAINE DU CHILLOT S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1575545
Date de dépôt :
14/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2000

Présentation de la marque LA TOUQUE

Déposée le 14 février 1990 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DU CHILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TOUQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DU CHILLOT domicilié(e) Saint-Preuil, 16130 SEGONZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LA TOUQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOUQUE est expirée depuis le 14 février 2000.

DOMAINE DU CHILLOT a également déposé les autres marques suivantes : TROIS EMPEREURS , G'ROCK , CALVA D'EVE , MONDRAGOR , ANDREAC , CANTATE , CALVADOS DES NORTHMEN , FRANCOIS DE MARTIGNAC , GUY DE BERSAC , CANTATE


DOMAINE DU CHILLOT S.A., société anonyme - Saint-Preuil, 16130 SEGONZAC - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)