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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DU CHILLOT
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GUY DE BERSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUY DE BERSAC
DOMAINE DU CHILLOT S.A., société anonyme, Au Chillot de Saint-Preuil, 16130 SEGONZAC.

Numéro de dépôt :
1308931
Date de dépôt :
04/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/1994

Présentation de la marque GUY DE BERSAC

Déposée le 4 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DU CHILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GUY DE BERSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DU CHILLOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque GUY DE BERSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINE DU CHILLOT a également déposé les autres marques suivantes : TROIS EMPEREURS , G'ROCK , CALVA D'EVE , MONDRAGOR , ANDREAC , CANTATE , CALVADOS DES NORTHMEN , FRANCOIS DE MARTIGNAC , CANTATE , FRANCOIS DE MARTIGNAC


DOMAINE DU CHILLOT S.A., société anonyme, Au Chillot de Saint-Preuil, 16130 SEGONZAC. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Inscription le 12 juin 1992 - Transmission de propriété n°63855 - Publication au BOPI 1992-06-12

Vins d'appellation d'origine Champagne, cidres, Armagnac, cognac, liqueurs et spiritueux, à l'exception des eaux-de-vie.