Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GILBERT LEDUC
DOMAINE DU CHILLOT S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1392381
Date de dépôt :
03/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/1997

Présentation de la marque GILBERT LEDUC

Déposée le 3 février 1987 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DU CHILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GILBERT LEDUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DU CHILLOT domicilié(e) Au Chillot de Saint-Preuil, 16130 SEGONZAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque GILBERT LEDUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GILBERT LEDUC est expirée depuis le 3 février 1997.

DOMAINE DU CHILLOT a également déposé les autres marques suivantes : TROIS EMPEREURS , G'ROCK , CALVA D'EVE , MONDRAGOR , ANDREAC , CANTATE , CALVADOS DES NORTHMEN , FRANCOIS DE MARTIGNAC , GUY DE BERSAC , CANTATE


DOMAINE DU CHILLOT S.A., société anonyme - Au Chillot de Saint-Preuil, 16130 SEGONZAC. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, vins de Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.