Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GILBERT
DOMAINE DU CHILLOT

Numéro de dépôt :
1278535
Date de dépôt :
10/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2004

Présentation de la marque GILBERT

Déposée le 10 juillet 1984 par la société DOMAINE DU CHILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GILBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DOMAINE DU CHILLOT domicilié(e) Saint-Preuil, 16130 SEGONZAC (dossier no 2035286) - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 820 015 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2035286) - France.

La marque GILBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GILBERT est expirée depuis le 10 juillet 2004.

DOMAINE DU CHILLOT a également déposé les autres marques suivantes : TROIS EMPEREURS , G'ROCK , CALVA D'EVE , MONDRAGOR , ANDREAC , CANTATE , CALVADOS DES NORTHMEN , FRANCOIS DE MARTIGNAC , GUY DE BERSAC , CANTATE


DOMAINE DU CHILLOT - Saint-Preuil, 16130 SEGONZAC (dossier no 2035286) - France - SIREN 905820015


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2035286) - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 1994 n°2035286 - Publication au BOPI 1994-06-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie et eaux-de-vie d'appellation contrôlée Calvados, liqueurs, alcools et spiritueux.