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Marques déposées par la société DOMAINE DU CHILLOT
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FRANCOIS DE MARTIGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOIS DE MARTIGNAC
DOMAINE DU CHILLOT

Numéro de dépôt :
92438868
Date de dépôt :
22/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2002

Présentation de la marque FRANCOIS DE MARTIGNAC

Déposée le 22 octobre 1992 par la société DOMAINE DU CHILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCOIS DE MARTIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la société DOMAINE DU CHILLOT domicilié(e) Le Chillot St Preuil, 16130 SEGONZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 820 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque FRANCOIS DE MARTIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOIS DE MARTIGNAC est expirée depuis le 22 octobre 2002.

DOMAINE DU CHILLOT a également déposé les autres marques suivantes : TROIS EMPEREURS , G'ROCK , CALVA D'EVE , MONDRAGOR , ANDREAC , CANTATE , CALVADOS DES NORTHMEN , FRANCOIS DE MARTIGNAC , GUY DE BERSAC , CANTATE


DOMAINE DU CHILLOT - Le Chillot St Preuil, 16130 SEGONZAC - France - SIREN 905820015


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Vins et eaux-de-vie bénéficiant d'une appellation contrôlée, tels que notamment cognac, armagnac, pineau