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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DU CHILLOT
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FRANCOIS DE MARTIGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOIS DE MARTIGNAC
DOMAINE DU CHILLOT, société anonyme, Saint-Preuil, 16130 SEGONZAC.

Numéro de dépôt :
1243923
Date de dépôt :
06/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/1992

Présentation de la marque FRANCOIS DE MARTIGNAC

Déposée le 6 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DU CHILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCOIS DE MARTIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DU CHILLOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque FRANCOIS DE MARTIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOIS DE MARTIGNAC est expirée depuis le 6 avril 1992.

DOMAINE DU CHILLOT a également déposé les autres marques suivantes : TROIS EMPEREURS , G'ROCK , CALVA D'EVE , MONDRAGOR , ANDREAC , CANTATE , CALVADOS DES NORTHMEN , GUY DE BERSAC , CANTATE , FRANCOIS DE MARTIGNAC


DOMAINE DU CHILLOT, société anonyme, Saint-Preuil, 16130 SEGONZAC. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03

Vins et eaux-de-vie bénéficiant d'une appellation contrôlée, tels que notamment cognac, armagnac, pineau.