Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUC D ARTHOUR
DOMAINE DU CHILLOT S.A.

Numéro de dépôt :
1134473
Date de dépôt :
12/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DUC D ARTHOUR

Déposée le 12 mai 1980 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DU CHILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DUC D ARTHOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DU CHILLOT domicilié(e) société anonyme, Saint-Preuil, 16130 SEGONZAC, - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque DUC D ARTHOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DUC D ARTHOUR est expirée depuis le 12 mai 1990.

DOMAINE DU CHILLOT a également déposé les autres marques suivantes : TROIS EMPEREURS , G'ROCK , CALVA D'EVE , MONDRAGOR , ANDREAC , CANTATE , CALVADOS DES NORTHMEN , FRANCOIS DE MARTIGNAC , GUY DE BERSAC , CANTATE


DOMAINE DU CHILLOT S.A. - société anonyme, Saint-Preuil, 16130 SEGONZAC, - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-049

Calvados.