Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CG CALVADOS GILBERT
DOMAINE DU CHILLOT S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1586216
Date de dépôt :
11/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2000
CG CALVADOS GILBERT de DOMAINE DU CHILLOT

Présentation de la marque CG CALVADOS GILBERT

Déposée le 11 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DU CHILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CG CALVADOS GILBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DU CHILLOT domicilié(e) Saint Preuil, 16130 SEGONZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CG CALVADOS GILBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CG CALVADOS GILBERT est expirée depuis le 11 avril 2000.

DOMAINE DU CHILLOT a également déposé les autres marques suivantes : TROIS EMPEREURS , G'ROCK , CALVA D'EVE , MONDRAGOR , ANDREAC , CANTATE , CALVADOS DES NORTHMEN , FRANCOIS DE MARTIGNAC , GUY DE BERSAC , CANTATE


DOMAINE DU CHILLOT S.A. Société Anonyme - Saint Preuil, 16130 SEGONZAC - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Eau-de-vie, à savoir calvados