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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DU CHILLOT
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CALVADOS DES NORTHMEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALVADOS DES NORTHMEN
DOMAINE DU CHILLOT (S.A.), Saint-Preuil, 16130 SEGONZAC.

Numéro de dépôt :
1204949
Date de dépôt :
25/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/1992

Présentation de la marque CALVADOS DES NORTHMEN

Déposée le 25 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DU CHILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALVADOS DES NORTHMEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DU CHILLOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque CALVADOS DES NORTHMEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALVADOS DES NORTHMEN est expirée depuis le 25 mai 1992.

DOMAINE DU CHILLOT a également déposé les autres marques suivantes : TROIS EMPEREURS , G'ROCK , CALVA D'EVE , MONDRAGOR , ANDREAC , CANTATE , FRANCOIS DE MARTIGNAC , GUY DE BERSAC , CANTATE , FRANCOIS DE MARTIGNAC


DOMAINE DU CHILLOT (S.A.), Saint-Preuil, 16130 SEGONZAC. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41

Calvados.