Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BERSAC
Numéro de dépôt :
1575544
Date de dépôt :
14/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2000
Présentation de la marque BERSAC
Déposée le 14 février 1990 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DU CHILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BERSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BERSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMAINE DU CHILLOT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 juin 1992 - Transmission de propriété n°63855 - Publication au BOPI 1992-06-12